Arrêté du 29 juillet 1921 portant modifications au programme des examens de brevet du personnel enseignant primaire.
- Arrêté du 12 décembre 1923 concernant les auteurs à étudier pour les examens de brevet. (Mémorial A n° 63 de 1923)
- Arrêté du 16 mai 1922 portant modification au programme de l'examen pour l'obtention du brevet provisoire. (Mémorial A n° 39 de 1922)
- Arrêté du 16 décembre 1915 portant modification au programme des examens de brevet du personnel enseignant pri (...) (Mémorial A n° 106 de 1915)
- Arrêté du 14 mars 1913 déterminant le programme des examens de brevet du personnel enseignant primaire. (Mémorial A n° 29 de 1913)
- Loi du 10 août 1912 concernant l'organisation de l'enseignement primaire. (Mémorial A n° 61 de 1912)
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