Arrêté grand-ducal du 8 octobre 1945 concernant l'éducation physique, l'organisation sportive et l'hygiène sociale.
- Loi du 26 mars 1976 concernant l'éducation physique et le sport. (Mémorial A n° 15 de 1976)
- Règlement ministériel du 25 janvier 1974 déterminant les tableaux des épreuves pour l'obtention du Brevet Sportif (...) (Mémorial A n° 13 de 1974)
- Règlement ministériel du 10 janvier 1974 portant création d'un Brevet Sportif National. (Mémorial A n° 5 de 1974)
- Règlement ministériel du 27 octobre 1971 concernant l'allocation de subventions au Comité Olympique Luxembourgeois, (...) (Mémorial A n° 77 de 1971)
- Règlement ministériel du 24 avril 1969 portant organisation du contrôle médical et périodique des sportifs. (Mémorial A n° 19 de 1969)
- Règlement ministériel du 9 octobre 1964 déterminant le tableau des épreuves de l'Insigne Sportif National. (Mémorial A n° 76 de 1964)
- Règlement ministériel du 10 juillet 1964 instituant un Insigne Sportif pour Handicapés Physiques. (Mémorial A n° 61 de 1964)
- Règlement ministériel du 29 février 1964 modifiant et complétant l'arrêté ministériel du 16 juillet 1956, portant (...) (Mémorial A n° 21 de 1964)
- Règlement ministériel du 18 février 1964 modifiant les dispositions de l'article 3 de l'arrêté ministériel du 20 (...) (Mémorial A n° 20 de 1964)
- Arrêté ministériel du 16 juillet 1956 remplaçant l'arrêté du Ministre de l'Instruction Pubique en date du 10 juin (...) (Mémorial A n° 40 de 1956)
- Arrêté ministériel du 16 juillet 1956 remplaçant l'arrêté du Ministre de l'Instruction Pubique en date du 10 juin (...) (Mémorial A n° 40 de 1956)
- Arrêté ministériel du 24 octobre 1955 complétant l'article 3 de l'arrêté du 20 janvier 1954, concernant le contrôle (...) (Mémorial A n° 62 de 1955)
- Arrêté ministériel du 2 octobre 1954 portant modification des articles 14 et 20 de l'arrêté du 30 août 1950 fixant (...) (Mémorial A n° 52 de 1954)
- Arrêté ministériel du 20 janvier 1954, concernant le contrôle médical et psychologique des activités physiques (...) (Mémorial A n° 4 de 1954)
- Arrêté portant création d'un Trophée National pour les Championnats officiels organisés par les Fédérations sportives (...) (Mémorial A n° 50 de 1951)
- Arrêté ministériel du 30 août 1950 réglant les conditions d'organisation de cours dans le cadre prévu par l'arrêté (...) (Mémorial A n° 47 de 1950)
- Arrêté ministériel du 30 août 1950 fixant les attributions du Commissaire Général aux Sports et du Conseil Supérieur (...) (Mémorial A n° 47 de 1950)
- Arrêté ministériel du 18 janvier 1950 portant modification de l'arrêté ministériel du 21 novembre 1947, concernant (...) (Mémorial A n° 6 de 1950)
- Arrêté ministériel du 10 juin 1939, portant création d'un insigne sportif national. (Mémorial A n° 43 de 1939)
- Loi du 29 août 1939, portant extension de la compétence du pouvoir exécutif. (Mémorial A n° 58 de 1939)
- Loi du 28 septembre 1938, portant extension de la compétence du pouvoir exécutif. (Mémorial A n° 65 de 1938)
Retour
haut de page