Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg

Règlement grand-ducal du 10 juin 1980 portant détermination et organisation des brevets sportifs nationaux.

Acte plus en vigueur

Type : règlement grand-ducal

Plus en vigueur : 10/03/2002

Signature : 10/06/1980

Pubication : 15/07/1980

Fin d'applicabilité : 10/03/2002

Mémorial : A46

Permalink ELI : http://data.legilux.pubic.lu/eli/etat/leg/rgd/1980/06/10/n3/jo

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Relations

Relations

Abrogé par (1)

Règlement grand-ducal du 3 février 2002 portant détermination et organisation des brevets sportifs nationaux. (Mémorial A n° 23 de 2002)

A pour règlement d'exécution (2)

Règlement ministériel du 2 juin 1987 déterminant les épreuves et performances minima pour l'obtention des brevets (...) (Mémorial A n° 42 de 1987)
Règlement ministériel du 1er juillet 1982 déterminant les épreuves et performances minima pour l'obtention des (...) (Mémorial A n° 67 de 1982)

Modifié par (1)

Règlement grand-ducal du 1er juin 1987 modifiant le règlement grand-ducal du 10 juin 1980, portant détermination (...) (Mémorial A n° 42 de 1987)

Mémorial A n° 46 de 1980

Règlement d'exécution de (1)

Loi du 26 mars 1976 concernant l'éducation physique et le sport. (Mémorial A n° 15 de 1976)

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