Règlement grand-ducal du 3 février 2002 portant détermination et organisation des brevets sportifs nationaux.
- Arrêté ministériel du 27 novembre 2018 portant nomination des membres de la Commission du Brevet sportif natio (...) (Mémorial B n° 3689 de 2018)
- Règlement ministériel du 2 juin 1987 déterminant les épreuves et performances minima pour l'obtention des brevets (...) (Mémorial A n° 42 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 1er juin 1987 modifiant le règlement grand-ducal du 10 juin 1980, portant détermination (...) (Mémorial A n° 42 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 10 juin 1980 portant détermination et organisation des brevets sportifs nationaux. (Mémorial A n° 46 de 1980)
- Loi du 26 mars 1976 concernant l'éducation physique et le sport. (Mémorial A n° 15 de 1976)
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