Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg

Règlement ministériel du 1er juillet 1982 déterminant les épreuves et performances minima pour l'obtention des brevets sportifs nationaux.

Acte plus en vigueur

Type : règlement ministériel

Plus en vigueur : 14/06/1987

Signature : 01/07/1982

Pubication : 14/08/1982

Fin d'applicabilité : 14/06/1987

Mémorial : A67

Permalink ELI : http://data.legilux.pubic.lu/eli/etat/leg/rmin/1982/07/01/n1/jo

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Relations

Relations

Abrogé par (1)

Règlement ministériel du 2 juin 1987 déterminant les épreuves et performances minima pour l'obtention des brevets (...) (Mémorial A n° 42 de 1987)

Mémorial A n° 67 de 1982

Règlement d'exécution de (2)

Règlement grand-ducal du 10 juin 1980 portant détermination et organisation des brevets sportifs nationaux. (Mémorial A n° 46 de 1980)
Loi du 26 mars 1976 concernant l'éducation physique et le sport. (Mémorial A n° 15 de 1976)

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